Aude Poncet


Autre nom possible de la personne recherchée:
Aude Ischia-Poncet
De: Aude PONCET
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Aix en Provence
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE
Tribunal judiciaire de Marseille
Vice-présidentes
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal judiciaire de Marseille
cour_appel="Aix en Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Marseille"
JORFTEXT000049880976(source JORF)
nomination
05 Juillet 202405/07/2024
De: PONCET (Aude)
vice-présidente placée près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
suppleant
JORFTEXT000049440315(source JORF)
désignation
19 Avril 202419/04/2024
De: PONCET (Aude)
vice-présidente placée près le tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence
Objet:
membres titulaires du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
JORFTEXT000046442223(source JORF)
désignation
19 Octobre 202219/10/2022
De: Poncet (Aude)
juge (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement 2022 (magistrature)
Inscrits : 727
JORFTEXT000046151060(source JORF)
inscription
06 Août 202206/08/2022
De: Aude PONCET
juge au tribunal judiciaire de Marseille
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Vice-présidents placés auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000046040531(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: PONCET (Aude)
juge près le tribunal judiciaire de Marseille
Objet:
membres titulaires du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
JORFTEXT000044229543(source JORF)
désignation
21 Octobre 202121/10/2021
De: Poncet (Aude)
juge (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement du 30 août 2021 (magistrature)
Inscrits : 647
JORFTEXT000043990984(source JORF)
inscription
31 Août 202131/08/2021
De: Aude PONCET
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal de grande instance de Marseille
Juges
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000037106668(source JORF)
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Aude PONCET
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juges placés auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-09-01"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000032891993(source JORF)
nomination
14 Juillet 201614/07/2016
De: PONCET Aude
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2014
JORFTEXT000032426019(source JORF)
admissibilite
19 Avril 201619/04/2016
De: PONCET (Aude)
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000028535536(source JORF)
nomination
30 Janvier 201430/01/2014
De: PONCET (Aude, Nicole)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2013
JORFTEXT000028313051(source JORF)
admissibilite
11 Décembre 201311/12/2013
De: PONCET (Aude, Nicole)
Objet:
admissibilité du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2013
JORFTEXT000028130131(source JORF)
admissibilite
29 Octobre 201329/10/2013
De: Aude Poncet
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000021509029(source JORF)
délégation de signature
23 Décembre 200923/12/2009
De: Aude Poncet
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000021147824(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 200914/10/2009
De: Aude Poncet
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000020781885(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 200924/06/2009
De: Aude Poncet
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000020723641(source JORF)
délégation de signature
11 Juin 200911/06/2009
De: Aude Poncet
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000020563767(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200930/04/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.